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Propriétaire & Éditeur

Morpho Aurora – SASU au capital de 1000€
RCS Versailles 828 378 497 00014

39, rue d’Amsterdam
75008 Paris

Directeur de la publication : Arnaud Grasset | +33 7 68 75 41 06

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Hébergeur

OVH – SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

2 rue Kellermann
59100 Roubaix

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Description des services fournis

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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